RT existant, les exigences renforcées en 2023.

Quels bâtiments concernés par la RT existant.

La Réglementation thermique des bâtiments existants s’applique aux bâtiments résidentiels et tertiaires lorsque des travaux de rénovation sont envisagés par le maître d’ouvrage. Le premier texte d’application est l’arrêté du 3 mai 2007 modifié par l’arrêté du 22 mars 2017.

 

L’objectif général de cette réglementation est d’améliorer significativement la performance énergétique des bâtiments existants lorsque des travaux sont envisagés.

Les exigences réglementaires sont différentes selon la dimension des travaux.

  • La RT existant globale concerne les bâtiments d’une surface supérieure à 1000 m² et dont le coût des travaux dédiés à la performance énergétique est supérieur à 25% de la valeur du bâtiment (hors foncier).
  • La RT existant élément par élément concerne les bâtiments d’une surface inférieure ou égale à 1000 m² et les bâtiments d’une surface supérieure à 1000 m² et dont le coût des travaux dédiés à la performance énergétique est inférieur à 25% de la valeur du bâtiment (hors foncier).

Les éléments à prendre en compte dédiés à la performance énergétique sont :

    • Les parois opaques : murs, toiture, planchers
  • Les parois vitrées
  • Les systèmes de chauffage et/ou rafraîchissement
  • Les systèmes de ventilation
  • L’éclairage
  • Les énergies renouvelables
  • Etc.

Depuis le 1 janvier 2023, les exigences règlementaires de la RT existant élément par élément ont évolué. Elles sont regroupées dans le tableau ci-dessous concernant la partie isolation du bâti:


PAROIS
RÉSISTANCE
thermique R
mini en zone H1A, H1B, H1C		 RÉSISTANCE
thermique R
mini en zone H2A, H2B, H2C, H2D et zone H3 à une altitude > à 800 m		 RÉSISTANCE
thermique R
mini en zone H3 à une altitude < à 800 m
CAS D’ADAPTATION POSSIBLES
Murs en contact avec l’extérieur et rampants de toitures de pente supérieure à 60° 3,2 3,2 2,2 En zone H1, la résistance thermique minimale peut être réduite jusqu’à 3,2 m². K/ W dans les cas suivants :

  • Dans les locaux à usage d’habitation, les travaux d’isolation sont réalisés par l’intérieur ;
  • Ou le système constructif est une double peau métallique.
Murs en contact avec un volume non chauffé 2,5
Toitures terrasses 4,5 4,3 4 La résistance thermique minimale peut être réduite jusqu’à 3 m². K/ W dans les cas suivants :

  • L’épaisseur d’isolation implique un changement des huisseries, ou un relèvement des garde-corps ou des équipements techniques ;
  • Ou l’épaisseur d’isolation ne permet plus le respect des hauteurs minimales d’évacuation des eaux pluviales et des relevés ;
  • Ou l’épaisseur d’isolation et le type d’isolant utilisé impliquent un dépassement des limites de charges admissibles de la structure.
Planchers de combles perdus 5,2
Rampants de toiture de pente inférieure à 60° 5,2 4,5 4 En zone H1, la résistance thermique minimale peut être réduite jusqu’à 4 m². K/ W lorsque, dans les locaux à usage d’habitation, les travaux d’isolation entraînent une diminution de la surface habitable des locaux concernés supérieure à 5 % en raison de l’épaisseur de l’isolant.
Planchers bas donnant sur local non chauffé ou extérieur 3 3 2,1 La résistance thermique minimale peut être diminuée à 2,1 m². K/ W pour adapter l’épaisseur d’isolant nécessaire à la hauteur libre disponible si celle-ci est limitée par une autre exigence réglementaire.

 

 

 

 

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